Statuts

STATUT DE L’ASSOCIATION

« RACING CLUB DES BOUGIES »

(R.C.B.)

 - But et composition de l’association :

Article 1 :

L’association dite « Racing Club des Bougies » fondée en 2002 a pour but la création d’une équipe de football en vue de l’organisation de rencontres amicales de football loisir, en dehors de tout championnat référencé.

Sa durée est illimitée.

Elle a son siège social à FLOIRAC au domicile de son président. Tout changement de président est susceptible d’entraîner le déplacement de son siège social.

Article 2 :

A ce jour, l’association n’a pas de moyens d’actions pour promouvoir son existence.

Article 3 :

L’association se compose de membres actifs. Pour être membre, il faut être majeur ou fournir une autorisation écrite des parents et agréé par le bureau.

Sont membres actifs ceux qui ont pris l’engagement de verser annuellement une somme déterminée par l’assemblée générale et susceptible d’être révisée par celle-ci. A ce jour la cotisation annuelle est de 30 euros.

Article 4 :

La qualité de membre se perd par :

• Le décès
• La radiation prononcée par le bureau.
• Non paiement de la cotisation, celle-ci est automatique sans notification du bureau. 

En cas de manquement grave à l’esprit de l’association, cette radiation est notifiée par lettre recommandée à l’intéressé.

Article 5 :

Les ressources de l’association comprennent, le montant des cotisations annuelles.

 - Administration et fonctionnement :

Article 6 :

L’association est administrée par un bureau composé de trois membres, élus à main levée pour trois ans par l’assemblée générale et choisis parmi les membres actifs de cette assemblée.

Le renouvellement du bureau a lieu intégralement. Les membres sortants sont rééligibles.

Le bureau est constitué d’un président, d’un trésorier, d’un secrétaire.

Article 7 :

Le bureau se réunit chaque fois qu’il est convoqué par le président ou sur la demande du quart de ses membres.

La présence des deux tiers du bureau est nécessaire pour la validité des délibérations.

Article 8 :

Les membres de l’association ne peuvent recevoir aucune rétribution pour les fonctions qui leur sont confiées.

Article 9 :

L’assemblée générale comprend les membres actifs. Elle se réunit une fois par an et chaque fois que le bureau ou le quart de ses membres la convoque.

Elle approuve les comptes de l’exercice clos, vote le montant de la cotisation de l’exercice suivant et délibère éventuellement des questions de ses membres.

Article 10 :

Les dépenses sont ordonnancées par le trésorier ou le président.

L’association est représentée en justice et dans tous les actes de la vie civile par son président.

 - Changement, modification et dissolution :

Article 11 :

Le président doit faire connaître dans les trois mois à la sous-préfecture du département ou à la préfecture de son siège social toutes les modifications apportées à ses statuts.

Article 12 :

La dissolution ne peut être prononcée que par l’assemblée générale convoquée spécialement à cet effet. Hors la présence obligatoire du bureau, il n’y a pas de nombre minimal de membres actifs pour prononcer la dissolution.